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25 mars 2013 1 25 /03 /mars /2013 10:01

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LES SALARIÉS DU RÉGIME GÉNÉRAL OU AGRICOLE


LES DROITS OUVERTS 

La survenue d'un cancer vous ouvre le droit à recevoir des indemnités journalières correspondant à la moitié du salaire de base, pour une durée maximale de 3 ans, sous certaines conditions administratives définies par l' Assurance Maladie 

EN PRATIQUE ... 

Pendant 6 mois 

Les arrêts de travail successifs, continus ou discontinus, donnent droit au versement d'indemnités journalières. 

Après 6 mois 

Les arrêts de travail rentrant dans le cadre d'une Affection de Longue Durée (ALD), permettent de poursuivre le versement d'indemnités journalières jusqu'à 36 mois. VOUS pouvez bénéficier de 360 indemnités journalières, pendant 3 ans maximum. Elles vous sont versées tous les 14 jours, accompagnées d’un relevé.

Pour avoir droit aux indemnités journalières, vous devez justifier de 12 mois d’immatriculation, en tant qu’assuré social, à la date de l'arrêt de travail. Vous devez également justifier avoir travaillé au moins 800 heures au cours des 12 mois précédant l’arrêt de travail, dont 200 heures au moins pendant les 3 premiers mois et avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 2030 fois le montant du SMIC horaire au cours des 12 mois précédant l’arrêt de travail, dont 1015 fois au moins le montant du SMIC horaire pendant les 6 premiers mois. 

Durant l'arrêt de travail, vous n'avez pas le droit d’effectuer de travail rémunérateur. Vous devez vous soumettre aux "heures de sortie" qui vous sont assignées. Sur autorisation de votre médecin traitant, vous pouvez quitter votre domicile 2 heures le matin, entre 10 et 12 heures, et 2 heures l’après-midi, entre 16 et 18 heures. S’il apparait que vous êtes absent en dehors de ces horaires, un agent de la caisse peut vous convoquer pour un contrôle médical sous 8 jours.

Après 36 mois ou à tout moment, avant cette date 

Plusieurs options sont possibles :

  • Une reprise du travail: aménagée (mi-temps ou temps partiel) ou à plein temps
  • La mise en invalidité avec pension variable et réversible si la capacité de travail est réduite d'au moins 2/3 si vous avez moins de 60 ans
  •  La mise à la retraite anticipée, au titre de l'inaptitude au travail, si vous avez plus de 60 ans


Il faut savoir que les indemnités journalières peuvent être versées pendant une nouvelle période de 3 ans s’il y a eu reprise du travail d’au moins un an.

LES INDEMNITÉS

L'indemnité journalière de la Sécurité Sociale 

Elle est égale à 50% du salaire journalier de base puis 66,66% si le salarié a 3 enfants à charge minimum, et à partir du 31ème jour d'arrêt. 
Le salaire journalier de base est égal, pour tout salarié mensualisé, à 1/91,25 ème du total des 3 derniers salaires. 
Pour tout arrêt de travail débutant à partir du 1 er juillet 2012, lorsque le salaire brut dépasse 1,8 fois le SMIC, soit 2 574 € par mois), il n'est pris en compte que dans la limite de ce plafond. Par conséquent, l'indemnité journalière versée ne peut dépasser un certain montant qui varie de 41,38 à 55,17 €.
Les indemnités journalières, liées à une ALD ne sont soumises à l'impôt sur le revenu mais sont soumises aux prélèvements sociaux. 

Les indemnités complémentaires 

En cas d'arrêt de travail pour maladie ou accident, vous bénéficiez d'indemnités complémentaires aux indemnités journalières de la Sécurité sociale, versées par votre employeur. Les conditions d'attribution sont :

  • De ne pas être travailleur à domicile, ni salarié saisonnier, intermittent ou temporaire,
  • De justifier d'au moins une année d'ancienneté dans l'entreprise,
  • D'avoir transmis à l'employeur le certificat médical dans les 48 heures,
  • De bénéficier des indemnités journalières versées par la Sécurité sociale,
  • D'être soigné en France ou dans l'un des États membres de l'Espace économique européen


L'employeur peut faire procéder à une contre-visite médicale s'il l'estime nécessaire (sauf en Alsace-Moselle). 
L'indemnité complémentaire est versée en complément des indemnités journalières de la Sécurité sociale. Elle est calculée de façon à assurer au salarié le minimum de revenu suivant : 

  • Pendant les 30 premiers jours d’arrêt de travail, 90 % de la rémunération brute qu'il aurait perçue s'il avait travaillé,
  • Pendant les 30 jours d’arrêt suivants, les 2/3 (66,66 %) de cette même rémunération

 


PRENEZ LE TEMPS DE BIEN RELIRE VOTRE CONTRAT DE TRAVAIL

Votre entreprise a peut-être négocié des modalités, inscrites dans votre convention collective, vous assurant notamment le maintien de votre salaire intégral, ou partiel;;;


LES FONCTIONNAIRES


LE CONGÉ LONGUE MALADIE 

Les critères 

Il concerne les fonctionnaires si la maladie m et l'agent dans l'impossibilité de travailler, l'oblige à des soins prolongéset à un caractère invalidant et grave. 
Un arrêté fixe la liste des maladies qui ouvre droit à un congé longue maladie, comme les cancers, les maladies cardiaques et vasculaires, du système nerveux, etc. 

La durée d'un congé longue maladie 

Elle est de 3 ans maximum. Ce congé est renouvelé par période 3 ou 6 mois. 

Démarches à faire pour demander un congé longue maladie 

Vous devez envoyer à votre administration un certificat médical du traitant qui doit obligatoirement précisé que vous êtes susceptible de bénéficier d'un congé longue maladie. Attention, le certificat est transmis à l'employeur. En aucun cas, ne doit être fait mention de la pathologie. 
Le dossier est transmis par vos soins à l'administration auprès du comité médical dont vous dépendez. Il est utile que le médecin référent transmette au comité médical des justificatifs complémentaires. 
  
Le traitement du dossier et la rémunération 

A la réception du dossier, le secrétariat du comité médical procède à une contre visite. Cette visite est faite par un médecin agréé. Suite à la contre visite, le dossier est transmis auprès du comité médical qui émet un avis. La décision du comité vous est alors transmise à l'agent. Si vous contestez la décision prise par le comité médical, vous pouvez déposer un recours devant le comité médical supérieur. 

La demande de renouvellement doit être transmise un mois avant la fin de la période d'arrêt. L'agent en longue maladie conserve la totalité de son traitement pendant un an. A partir de la 2 ème année et 3 ème année, vous recevrez un demi traitement. 
  
LE CONGÉ DE MALADIE LONGUE DURÉE 

Les critères 


Il concerne exclusivement cinq maladies, dont le cancer. sa durée maximum est de 5 ans et n'est valable qu'une seule fois dans la carrière d'un fonctionnaire pour une même maladie. 
  
Début du congé maladie longue durée 
  
Si vous souffrez d'un cancer, vous êtes d'abord, pendant un an, en arrêt longue maladie avec un maintien de sa rémunération. Au terme de l'année, cet arrêt est considéré en maladie longue durée. Toutefois, vous pouvez toujours demander à être maintenu en longue maladie. 

La durée 

Le congé est accordé par période de 3 à 6 mois. Pour son renouvellement, vous devez transmettre votre demande à votre administration un mois avant la fin. 
Lors d'un congé longue durée, vous conservez l'intégralité de votre rémunération pendant 3 ans. Les deux années suivantes, le salaire est réduit de moitié. 

Démarches à faire 

Vous devez transmettre à votre administration une demande de congé longue durée accompagnée d'un certificat médical de votre médecin traitant qui précise que vous êtes susceptible de bénéficier d'un congé longue durée. Pour des raisons de confidentialité, le certificat médical ne doit pas mentionner la pathologie. En revanche, le médecin traitant peut transmettre au secrétariat du comité médical les justificatifs nécessaires à la demande. 
Une contre visite est alors demandée par le comité médical. Un médecin agréé est diligenté auprès du patient. En fonction de l'avis rendu, le comité médical émet un avis. La réponse est transmise auprès de l'agent et de l'administration concernée.


LES TRAVAILLEURS NON SALARIÉS


LE RSI 

Depuis le 1 er juillet 2006, le régime d’Assurance Maladie des Professionnels Indépendants (AMPI) a laissé la place au Régime Social des Indépendants ( RSI ) qui  ne modifie pas les prestations et les droits des assurés et regroupe les trois réseaux : 

  • La Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes (CANAM)
  • La Caisse nationale d'assurance vieillesse, invalidité et décès des travailleurs indépendants du commerce, de l'industrie et des services (ORGANIC)
  • La Caisse nationale de compensation d'assurance-vieillesse des artisans (CANCAVA)

Les professions libérales conservent leurs caisses de retraite spécifiques. Si vous exercez une profession libérale, rapprochez-vous de la section professionnelle dont vous dépendez au sein de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérale (
CNAVPL 

EN PRATIQUE
  
Pour bénéficier des indemnités journalières 

Si vous êtes affilié au RSI depuis 1 an, vous pouvez bénéficier jusqu'à 3 ans de versement des indemnités journalières. Il vous faut être à jour de vos cotisations. Votre arrêt de travail est à adresser dans les 48 heures au RSI .
Depuis le 1 er octobre 2002, si vous avez cotisé auparavant à un autre régime d'assurance maladie, il en sera tenu compte pour le calcul de vos indemnités journalières. Il ne doit pas y avoir eu d'interruption de travail entre les deux affiliations.
  
Si vous cessez votre activité 

Si vous ne pouvez pas reprendre votre activité professionnelle, et après l'avoir officiellement cessée, par une radiation du registre du commerce, vous pouvez bénéficier d'une pension d'invalidité dans la mesure où vous êtes à jour de vos cotisations et après accord du médecin conseil.
À partir de 60 ans, si vous ne pouvez plus travailler, vous pouvez bénéficier de la retraite pour inaptitude au travail. Elle est automatiquement accordée aux personnes titulaires d'une pension d'invalidité.
Si vous êtes titulaire d'une retraite pour inaptitude au travail, et qu'entre 60 et 65 ans votre état de santé nécessite l'intervention d'un tiers pour vous aider dans les actes au quotidien, vous pouvez demander une majoration tierce personne.
 


NE PAS OUBLIER !

Les problèmes socioprofessionnels peuvent être potentiellement importants, ce qui veut dire qu’il faut, dans la mesure du possible essayez de les anticiper tout en ne perdant pas de vue l’objectif de votre traitement.
Tous ces problèmes peuvent, pour partie, être limités par les traitements actuels, beaucoup plus courts. Cependant, un certain nombre de difficultés, inhérentes au traitement peuvent apparaître et donc être gérées au mieux :

  • La prise en charge médicale nécessaire peut vous créer une forme de dépendance. Un point que vous ne pouvez pas négliger !
  • Le diagnostic et la complexité des traitements, si vous êtes marié, peuvent affecter votre vie de couple. Parlez-en ouvertement entre vous !
  • Les contraintes et la fatigue engendrée par les traitements peuvent affecter votre vie professionnelle et occasionner un chômage et ou des difficultés d'embauche,
  • Le diagnostic peut générer des difficultés à contracter une assurance, ou une assurance vie car la législation est très souvent encore inadaptée aux progrès de la médecine.

 


LA PENSION D'INVALIDITÉ

 LA PROCÉDURE
  

A la fin des 360 jours d'indemnités journalières ou avant selon votre situation médicale il est possible de bénéficier d'une pension d'invalidité par votre caisse d'Assurance Maladie.
C'est le médecin conseil de votre caisse qui décide de l'attribution de cette pension. A cette décision médicale, s'ajoutent des conditions administratives qui précisent que vous devez  :

  • Avoir été affilié à un régime d'Assurance Maladie pendant au moins 12 mois
  • Justifier d'un certain nombre d'heures de travail et avoir moins de 60 ans.


LES CATÉGORIES DE PENSIONS 

Elles sont liées à votre état de santé. Le montant de la pension est calculé en fonction de la catégorie de la pension d'invalidité et du salaire moyen de vos dix meilleures années perçus ou du nombre d'années travaillées, s'il n'y en a pas dix.


La pension d'invalidité n'est pas attribuée à titre définitif 
.


Le médecin conseil après une évaluation de votre situation médicale peut la suspendre, la supprimer ou la faire changer de catégorie.
Les pensions d'invalidité d'un faible montant peuvent éventuellement être complétées par l'allocation supplémentaire du Fonds spécial d'invalidité (FSI).

S'il vous est notifié un refus d'attribution de pension d'invalidité... 

Dans ce cas, vous pouvez demander un recours. Les actions possibles seront précisées dans le courrier que vous recevrez.

La retraite pour inaptitude au travail 

À partir de 60 ans, si vous ne pouvez plus travailler, vous pouvez bénéficier de la retraite pour inaptitude au travail. 
Elle est automatiquement accordée aux personnes titulaires d'une pension d'invalidité.
Dans les autres cas, il faut préciser votre situation d'inaptitude au travail lors de votre demande de départ à la retraite. 
C'est le Médecin Conseil de la caisse de retraite qui donne son accord après l'étude de votre dossier rempli par votre médecin traitant. Un avis est également demandé au médecin du travail.
Si vous êtes titulaire de la retraite au titre de l'inaptitude au travail et que votre d'état de santé se dégrade entre 60 et 65 ans vous pouvez bénéficier de la majoration tierce personne. 


MISE À JOUR

8 janvier 2013

Clic VOIR LE SITE

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commentaires

Estelle 20/03/2021 14:15

Je m'appelle Kate et je viens de l'Oregon. J'étais marié depuis 17 ans. Mon mari s'est réveillé un matin et m'a dit qu'il voulait que nous nous séparions. J'étais en larmes pendant des mois. J'étais confus et navré. J'ai envoyé ma sœur pour aller le supplier, mais il a insisté sur le fait que notre union était finie qu'il était fatigué de moi. Je cherchais de l'aide lorsque j'ai lu des témoignages sur le Dr Ajayi sur la façon dont il aide les personnes ayant des problèmes conjugaux avec les sorts d'amour. Je l'ai contacté et il m'a dit des choses à faire pour qu'il jette un sort, au début j'étais sceptique si je devais le faire, et j'ai décidé de l'essayer. J'ai fait ce que le Dr Ajayi, le lanceur de sorts m'a dit de faire, puis pas jusqu'à 7 jours d'intervalle hors de nulle part mon mari qui m'a laissé sans raison est rentré à la maison un soir et a supplié de me récupérer, il est même venu avec son frère et a plaidé pour le pardon. Après tant de douleur que j'ai traversée, mon mari est revenu. je suis si heureux. tous grâce au Dr Ajayi, vous pouvez le contacter pour tout type de travail de sort. Je crois qu'il vous aidera à résoudre vos problèmes. Whatsapp: +2347084887094

Maria 05/08/2020 10:49

Bonne journée, je suis très heureux de partager ce témoignage avec tout le monde.J'ai eu des problèmes dans mon mariage.J'étais marié depuis plus de trois ans et je ne pouvais pas concevoir d'enfant à cause de cela mon mari a commencé à garder des amies et à rentrer à la maison ces derniers temps tous les soirs et à ne pas passer beaucoup de temps avec moi comme il l'utilise aussi le long de la ligne, nous avons des problèmes et il a divorcé de moi et m'a laissé le cœur brisé j'étais seul pendant plus de deux ans, j'étais triste et frustré tout espoir était perdu dans ma vie parce que mon médecin m'a dit qu'il y en avait Je ne pourrais pas tomber enceinte, cela me rendrait vraiment la vie misérable, jusqu'à ce que je tombe sur un ami qui m'a parlé du DR FAYOSA sur Internet, comment il l'a aidé ainsi que beaucoup de femmes avec ces problèmes similaires avec moi alors je Je l'ai contacté un dimanche alors que j'étais seul grâce à cet e-mail: (Fayosasolusionhome@gmail.com) et je lui ai expliqué mes problèmes, il m'a dit les choses nécessaires à fournir avant de pouvoir jeter un sort de colombe de réunification pour ramener mon ex mari qui je l'ai fait et il a envoyé un prière puissante que je devais dire à minuit pendant qu'il jetait le sortilège d'amour, c'était un miracle, 48 heures plus tard, mon seul et unique mari m'a appelé et a plaidé pour la paix le lendemain, il est revenu vers moi et s'est excusé pour tout ce qu'il a fait et m'a dit qu'il était entièrement prêt à me soutenir dans tout ce que je veux, j'appelle rapidement DR FAYOSA et je lui ai dit ce qui se passait à ce moment-là et il m'a également préparé et m'a envoyé un médicament à base de plantes qui, selon lui, guérira toutes les maladies indésirables ou des infections qui m'ont empêché de concevoir, puis m'ont expliqué comment l'utiliser avant de rencontrer mon mari Voici après avoir utilisé ces herbes et racines indigènes, quelques semaines plus tard, j'ai commencé à ressentir une maladie tôt le matin et ce sont des signes de grossesse partout sur moi , je suis allé voir mon médecin pour confirmer et voir que j'étais enceinte et j'ai donné naissance à de beaux enfants le 21 mai de cette année, j'ai juré de faire connaître au monde entier le DR FAYOSA pour avoir sauvé mon mariage j'ai un enfant maintenant je peux appeler fièrement le mien aujourd'hui, Fo r toute femme qui pense que c'est impossible, voici une occasion pour vous de sourire et d'apporter le bonheur à votre famille, veuillez contacter DR FAYOSA par e-mail sur: (Fayosasolusionhome@gmail.com) ou Whatsapp +2348151918774 En effet, il est un homme envoyé par Dieu à ramène mon amant perdu et t'apporte le bonheur quand tout espoir a été perdu

Laura Ivano 05/08/2020 08:11

Aidez-moi à célébrer le Dr Isikolo pour sa grande aide. Je fais partie de ces personnes qui ont dit que je n'appellerai jamais un médium ou un magicien ou autre pour m'aider avec mes problèmes - le moins de tous mes problèmes d'amour, mais j'ai atteint le point où je savais que j'avais besoin de conseils, et je suis tellement content d'avoir trouvé cet homme appelé le Dr Isikolo. Quand j'ai failli perdre David dans l'un de nos combats stupides et nos disputes constantes (il a rompu avec moi), j'ai pensé que j'avais tout perdu. Je pleure toute la journée et je pense qu'il ne me reviendra plus jamais. J'ai lu tant de témoignages sur le sortilège d'amour du Dr Isikolo, comment il a aidé à ramener un ancien amant. Je lui envoie rapidement un e-mail. et aussi récupérer mon mari avec son sortilège d'amour. Et quand j'étais le plus désespéré, il n'a pas profité de moi. Vous avez rendu un très bon service à une personne dans le besoin. Je ne sais pas comment vous l’avez fait, ni comment cette magie fonctionne, mais tout ce que je sais, c’est que CELA FONCTIONNE et mon homme est revenu me voir dans 48 heures comme il me l’avait promis !! David, mon mari et moi sommes heureux de nous retrouver et je serai toujours reconnaissant au Dr Isikolo. Envoyez-lui un e-mail pour tout type d'aide est très capable et fiable pour l'aide isikolosolutionhome@gmail.com ou vous pouvez également Whatsapp lui sur +2348133261196.

Alex 05/08/2020 01:53

Bonjour à tous et Alex Lome d'Irlande suis ici pour témoigner du bon travail du Dr Fayosa Ma copine qui m'a quitté il y a quelques mois après un petit malentendu entre nous est revenue vers moi hier soir en pleurant pour que je la ramène, Après 3 ans de relation avec ma copine, elle a changé soudainement et a cessé de me contacter régulièrement, elle trouverait des excuses pour ne pas me voir tout le temps, elle a arrêté de répondre à mes appels et mon Email et elle a cessé de me voir régulièrement, j'ai alors commencé à la voir avec différents garçons plusieurs fois mais à chaque fois elle disait qu'elle m'aimait et qu'elle avait besoin d'un peu de temps pour réfléchir à notre relation, mais je ne peux pas m'arrêter de penser à elle alors j'ai décidé d'aller en ligne et j'ai vu tellement de bonnes discussions sur ce lanceur de sorts appelé Dr Fayosa et je le contacte et lui explique mes problèmes, Il m'a jeté un sort d'amour et après 48 heures, ma copine est revenue vers moi et a commencé à me supplier de lui pardonner, nous avons emménagé ensemble après quelques mois et elle était plus ouverte à moi qu'avant et elle a commencé à passer plus de temps avec moi que ses amis, Nous sommes heureux avec un fils, Depuis que le Dr Fayosa m'a aidé, ma petite amie est si fidèle et plus proche de moi qu'avant, Si vous avez besoin de quelque chose d'aide spirituelle, vous pouvez le contacter par e-mail: (Fayosasolusionhome@gmail.com) Ou directement sur whats-app +2348151918774 pour une réponse rapide

Ana Leandro 01/08/2020 09:10

Sort d'amour puissant et efficace pour récupérer votre Ex Lover maintenant: Vérifiez DR ISIKOLO.
Je viens de vivre les merveilles du sortilège d'amour du Dr Isikolo, qui ont été diffusées sur Internet et dans le monde entier, comment il a merveilleusement aidé des gens du monde entier à rétablir leur mariage et à retrouver les amoureux perdus, et aussi à gagner à la loterie. Je l'ai contacté après avoir lu tant de témoignages de différentes personnes sur la façon dont il a aidé à ramener un ancien amant, je lui ai parlé de mon mari qui m'a abandonné il y a environ 8 mois et a quitté la maison avec tout ce que j'avais. DR ISIKOLO ne m'a dit de sourire que 3 fois et d'avoir l'esprit tranquille, il s'occupera de tout en seulement 48 heures.Après le deuxième jour, Toni m'a appelé, j'étais tellement choqué, je prends l'appel et je ne pouvais pas en croire mes oreilles, il était me suppliant vraiment de lui pardonner et de faire des promesses au téléphone. Il est rentré à la maison et m'a aussi acheté une nouvelle voiture juste pour lui pour prouver son amour pour moi. J'étais si heureux et j'ai appelé DR ISIKOLO et je l'ai remercié, il m'a seulement dit de partager la bonne nouvelle partout dans le monde .. Eh bien, si vous avez besoin d'un lanceur de sorts efficace et réel pour tout problème dans votre vie, vous pouvez contacter DR ISIKOLO son email : isikolosolutionhome@gmail.com ou vous pouvez également Whatsapp lui sur +2348133261196.

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